Dans le cadre de ses activités, la société COVALENS (société du groupe ALTAREA développant la marque COGEDIM) est amenée à procéder depuis ses sites Internet (ci-après les « Sites ») au traitement de données à caractère personnel vous concernant (« Vous »).

Vos données à caractère personnel sont protégées par la réglementation relative à la protection des données personnelles comprenant les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ci-après ensemble la « Règlementation ».

Nous sommes particulièrement vigilants quant à la collecte et au traitement de telles données conformément à la Règlementation.

Le Responsable de traitement de vos données personnelles est :

• La SNC COVALENS (société en nom collectif dont le siège social est au 87 rue de Richelieu – 75002 PARIS immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 309 021 277).

En sa qualité de responsable de traitement, la société COVALENS s’engage au strict respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Elle a un Délégué à la Protection des Données dont le contact figure ci-après au point 4.

Lorsque vous utilisez nos Sites, nous sommes amenés à collecter et traiter, de manière informatisée ou non, vos données personnelles, pour des finalités précises et clairement exprimées dans le tableau ci-dessous.

Il est ici précisé que chaque Site a sa propre politique de cookies à laquelle il est nécessaire de se référer.

Les données vous concernant sont traitées par chacun des Responsables de Traitement désignés au §1 ci-dessus en fonction du traitement considéré, par leurs services internes et par leurs prestataires devant participer au traitement afin de répondre à vos demandes.

Nous prenons l’ensemble des mesures nécessaires à la sécurité et à l’intégrité des données.

Nos sous-traitants sont eux-mêmes soumis à des obligations renforcées de sécurité, protection et confidentialité des Données Personnelles. Nous ne vendrons, ne louerons ni ne divulguerons vos données personnelles en aucune circonstance à d’autres entités sans votre accord.

Vos données personnelles pourront cependant être communiquées aux tiers autorisés (à savoir, à la police ou aux autorités judiciaires), conformément aux lois applicables, sur demande formelle de ces entités, dans le cas, par exemple, de prévention contre la fraude sur le Site (services anti-fraude).

Nous veillons dans la mesure du possible à limiter les traitements de données personnelles au sein de l’Union Européenne. À défaut, nous veillerions à prévoir des garanties appropriées telles que le recours aux clauses types de protection des données adoptées par la Commission Européenne afin d’assurer un niveau de protection des Données suffisant.

En application de la règlementation, vous disposez sur vos Données Personnelles de droits (i) d’accès, (ii) de rectification, (iii) d’effacement, (iv) de limitation et (v) de portabilité vers un prestataire tiers le cas échéant. Vous pouvez en outre vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles.

Vous disposez également du droit de définir les directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès.

Pour tous les traitements mentionnés au §2, Vous êtes informés que vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

Vous serez informé sur chaque formulaire de collecte de vos données personnelles de l’ensemble des informations exigées par l’article 13 du Règlement Européen sur la Protection des Données et du point de savoir si la fourniture de vos données personnelles conditionne ou non la conclusion d'un contrat.

Vous pouvez faire valoir vos droits en écrivant au DPO à l’adresse : dpo@altareacogedim.com, accompagné d’une copie d’un titre d’identité.

En cas de litige, vous disposez également du droit de saisir la CNIL.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question que vous pourriez avoir sur vos Données Personnelles à l’attention du DPO.

ÉDITEUR DU SITE
La société Issy Cœur de Ville, SNC au capital de 1 000 euros
Dont le siège social est au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris
RCS Paris B 830 181 079
N° TVA intracommunautaire : FR58830181079
Téléphone : +33 (0)1 56 26 24 00
Mail : contactpmo@altareacogedim.com
Directeur de la publication : Yannick OLLIVIER

HÉBERGEUR
OVH
SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Tel : 1007 (numéro unique gratuit) *
*gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile.
Votre Service Commercial OVH est uniquement ouvert du Lun - Vend : 9h00 - 18h.

CONCEPTION
GRENADINES & Cie
124 rue de Verdun
92800 Puteaux
Tél : (33)1 41 38 28 40

MÉDIATION
Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant - 78400 Chatou ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La SNC Issy Cœur de Ville fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de la SNC Issy Cœur de Ville.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la SNC Issy Cœur de Ville, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont la SNC Issy Cœur de Ville est productrice.

Les marques de la SNC Issy Cœur de Ville, de COGEDIM et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de la SNC Issy Cœur de Ville sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. La SNC Issy Cœur de Ville met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web. La SNC Issy Cœur de Ville invite les utilisateurs du site web à faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au webmaster du site web à l'adresse suivante : contactpmo@altareacogedim.com

LISTE D'OPPOSITION BLOCTEL
Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel ». Inscription sur : https://www.bloctel.gouv.fr/

MENTION LÉGALE ÉLU SERVICE CLIENT DE L’ANNÉE 2022
*Catégorie Promotion immobilière – Étude BVA Viséo CI – Plus d’infos sur escda.fr.

SOURCES
**Google Maps et RATP

MENTIONS LÉGALES JOURNÉES PRIVILÈGE
***Journées privilège les vendredi 20 et samedi 21 mai, de 10h à 19h, dans notre espace de vente situé 33 rue du Général Leclerc à Issy-les-Moulineaux (92130).
(1) Offre limitée valable pour toute réservation signée entre le vendredi 20 mai et le samedi 21 mai 2022 inclus régulièrement réitérée par acte notarié concernant les studios, 2 pièces, 3 pièces, 4 pièces et 5 pièces des résidences du programme « Issy Cœur de Ville » situé à Issy-les-Moulineaux (92), à valoir sous forme d’une réduction du prix (hors parking) : – 10 000 € sur les studios, – 20 000 € sur les 2 pièces, – 30 000 € sur les 3 pièces, – 40 000 € sur les 4 pièces et – 50 000 € sur les 5 pièces. Conditions détaillées sur cogedim.com. Offre limitée aux 5 premiers réservataires et non cumulable avec toutes autres offres Cogedim passées, en cours ou à venir.

MÉDIAS
Documents et illustrations non contractuels destinés à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations. Illustrations : Asylum. Les illustrations présentées sont une libre interprétation du projet élaboré par l’artiste, en conséquence, les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à Cogedim, notamment lors de l’instruction des autorisations à construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les appartements et les terrasses sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.

Crédits vidéo : Galaad Hemsi, Desert prod.

AUTRES MENTIONS
Cogedim SAS, 87 rue de Richelieu 75002 Paris, RCS PARIS n° 054500814 - SIRET 054500814 00063. Document non contractuel. Réalisation : GRENADINES - 02/2019

Le présent document (les « Conditions Générales ») est applicable à l’intégralité du contenu du site internet https://www.issy-coeurdeville.com (le « Site ») et des services associés (ensemble les « Services »).

L’accès et l’utilisation des Services sont régis par les Conditions Générales d’Utilisation que nous vous invitons à lire attentivement.

Dans les Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :

« Groupe ALTAREA » : désigne les sociétés filiales de la SCA ALTAREA, contrôlées directement ou indirectement par cette dernière au sens de l’article L 233-3 du Code de Commerce.

« Site » : contenu du site internet accessible depuis l’adresse URL https://www.issy-coeurdeville.com

« Utilisateur(s) » désigne un (ou l’ensemble des) utilisateur(s) des Services ;

Les termes « nous », « notre », « nos » désignent la Société SNC Issy Cœur de Ville

Les « Services » désignent les services associés au Site et accessibles depuis un terminal fixe ou mobile permettant notamment aux Utilisateurs :

• de consulter les informations relatives aux programmes immobiliers de la SNC Issy Cœur de Ville,
• d’être informé des actualités de COGEDIM

À l’exception du coût de connexion, l’accès aux Services est gratuit et sans frais d’inscription préalable, ni abonnement.

Les équipements (ordinateur, ordinateur portable, smartphone, tablette, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive des Utilisateurs, de même que les frais de communication induits par leur utilisation.

Dans le cadre de l'utilisation des Services, l’Utilisateur s'engage à :

• se conformer aux lois en vigueur, respecter les droits des tiers et les dispositions des Conditions d'Utilisation ;
• ne pas fournir les adresses e-mail ou les coordonnées d’autres personnes sans avoir obtenu leur consentement préalable ;
• se comporter de façon loyale à l'égard de la Société et de toutes entités du Groupe ALTAREA ;
• respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par la Société ;
• fournir des informations exactes quant à ses coordonnées personnelles ainsi qu’à toute information nécessaire à l’accès aux Services du Site et à mettre à jour régulièrement ces informations.

Il est précisé que la charte graphique du Site et son contenu sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle en vigueur. La Société est titulaire de l'intégralité des droits y afférant.

À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation du Site pour un usage privé est autorisée par la Société aux Utilisateurs.

En conséquence, l’Utilisateur ne peut pas représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, exploiter quelconque élément du Site sans l’autorisation expresse et préalable de de la Société.

Toute exploitation non autorisée du Site est constitutive d'actes de contrefaçon et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur.

L’Utilisateur est seul responsable des conséquences résultant de son utilisation des Services. Nous ne serons responsables en aucun cas pour :

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• les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au Site.
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La Société n'est pas responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation des Services imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès de l’Utilisateur, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons.

La Société fait ses meilleurs efforts afin de rendre son Site Internet disponible 24/24h et 7/7 jours, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article. L'accès au Site et les Services sont fournis sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité.

La Société ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, y compris et sans que cette énumération ne soit limitative les garanties afférentes à la qualité et la compatibilité des Services à un usage spécifique, et à la non-violation des règles d'utilisation des Services par quelconque Utilisateur.

Pour utiliser les Services, l’Utilisateur doit posséder un équipement, des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement des Services : version la plus récente du navigateur Internet, activation des fonctions Java script, réception de cookies de session et acceptation de l'affichage de fenêtres "pop-ups".

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La Société ne garantit pas que les Services seront utilisables si le fournisseur d'accès Internet de l’Utilisateur se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation.

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La Société n'exerce aucun contrôle des sites et des sources externes (sites ou applications mobiles de tiers, réseaux sociaux, etc.) vers lesquels redirigent les liens hypertextes accessibles sur le Site (les « Sites Externes »). Elle ne pourrait être tenue pour responsable de la mise à disposition de liens dirigeant vers les Sites Externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leurs contenus, publicités, produits, fonctionnalités, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces Sites Externes dont il ne lui aurait pas été fait mention préalablement et effectivement de leur caractère manifestement illicite, au moyen d'une notification conforme aux dispositions de l'article 6.I.5 de la loi n°2004-575.

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Enfin, si, dans le cadre d'une recherche conduite sur le Site ou de l’utilisation des Services, le résultat de celle-ci amenait l’Utilisateur à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, l’Utilisateur est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée dans le cas contraire, celle de la Société étant exclue.

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L’Utilisateur renonce également à exercer tout recours contre la Société et le Groupe ALTAREA dans le cas de poursuites diligentées à son encontre du fait de l’utilisation et/ou l’exploitation du Site.

Ces Conditions d'Utilisation et les pages du Site auxquelles elles renvoient constituent un contrat régissant les relations entre l’Utilisateur et la Société. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de la Société et de l’Utilisateur relatifs à leur objet.

Si une ou plusieurs stipulations des Conditions d'Utilisation étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. En outre, le fait pour une partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.

La Société se réserve le droit, à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive et/ou supprimer tout ou partie des Services et ce sans informer les Utilisateurs au préalable. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par la Société.

La Société se réserve le droit de modifier ou mettre à jour, en totalité ou partiellement, les Conditions d’Utilisation à tout moment. Nous invitons donc les Utilisateurs à s’y reporter régulièrement. Dans l’hypothèse où vous n’adhéreriez pas aux Conditions d’Utilisation des Services, nous vous prions de ne pas utiliser les Services.

Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française.

Tout litige relatif à la validité ou à l’exécution des Conditions d’Utilisation est de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

Sommaire
1. Qu’est-ce qu’un cookie ?
2. Quels Cookies utilisons-nous ?
3. Liens hypertextes vers les réseaux sociaux
4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de cookies ?
5. Durée de conservation de vos choix en matière de cookies
6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des cookies

Bienvenue sur le Site internet accessible depuis l’adresse URL https://www.issy-coeurdeville.com (le « Site ») édité par la société SNC Issy Cœur de Ville (ci-après « nous », « notre », « nos ») dont le siège social est situé au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 830 181 079. Nous et nos partenaires agissons en qualité de responsables du traitement des données mis en œuvre au moyen des Cookies déposés par le biais du Site.

La présente Politique de Cookies s’applique à toute personne qui accède au Site (ci-après « vous », « votre », « vos ») quel que soit le terminal utilisé (par exemple : ordinateur, téléphone et tablettes).

Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine, les caractéristiques et l'usage des informations déposées, collectées et traitées par le biais de cookies et autres traceurs (« Cookies ») à l'occasion de votre consultation de notre Site, ainsi que sur vos droits.

En effet, lors de la consultation de notre Site, des opérations de lecture et/ou d’écriture de Cookies, peuvent être effectuées sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sous réserve des choix que vous aurez exprimés les concernant, que vous pouvez modifier à tout moment.

La présente Politique permet donc de mieux comprendre :

• Comment fonctionnent et à quoi servent les Cookies susceptibles d'être déposés ; et
• Comment paramétrer vos choix.

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